Calendrier des élections des parents d’élèves

Calendrier indicatif des élections des représentants de parents d’élèves pour l’année scolaire 2015-2016

Pour les parents qui veulent être candidats, merci de se faire connaître rapidement auprès de la directrice selon le calendrier suivant, une réunion sera proposée le vendredi 25 septembre.

Si élection          vendredi 9 octobre
Établissement de la liste électorale J  -  20 jours Samedi19 septembre 2015minuit
Date de dépôt des candidatures J  -  10 jours francs Lundi28 septembre 2015minuit
Date limite pour remplacer un candidat qui se serait désisté J  -  8 jours francs Mercredi30 septembre 2015minuit
Date limite pour la remise ou l’envoi du matériel de vote aux parents J  -  6 Samedi 3 octobre 2015
Scrutin J vendredi 9 octobre 2015
Contestation 1er degré : 5 jours à compter de la proclamation des résultats

(1) Tous les jours de la semaine, à l’exception du jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche) et des jours fériés habituellement non travaillés.

Textes de référence

- Premier degré : arrêté du 13 mai 1985 modifié ; circulaire n° 2000-082 du 9 juin 2000.